Arrêté du 23 octobre 2008 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 octobre 2008
IdentifiantLEGIARTI000019895613
Texte parentLEGITEXT000019895609
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 octobre 2008Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 6 novembre 2006 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « Art. 1er.-Il est organisé un concours B (filière licence) d'admission en première année des cursus d'ingénieur des établissements d'enseignement supérieur suivants :

3. ― Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro) (cursus ingénieur agronome à vocation générale) ;

4. ― Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg ;

5. ― Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;

6. ― Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy ;

7. ― Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech) (cursus ingénieur agronome à vocation générale, cursus ingénieur des industries agricoles et alimentaires et cursus ingénieur forestier) ;

8. ― Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest) (cursus ingénieur agronome à vocation générale et cursus ingénieur spécialiste des domaines de l'horticulture et du paysage en trois ans). »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 6 novembre 2006 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019895613, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.