Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 6 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section tournesol, soja et ricin,
Arrête :
Article 1 LEGIARTI000039233516
1. Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE
| DÉNOMINATION
| OBTENTEUR (S)
| RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
|
|---|
Soja.
| Capnor.
| Euralis Semences (FR).
| Euralis Semences (FR).
|
| Landor.
| Euralis Semences (FR).
| Euralis Semences (FR).
|
| Mitsuko.
| Monsanto Technology LLC (US).
| Monsanto SAS (FR).
|
| Sigalia.
| R 2n (FR).
| R 2n (FR).
|
Tournesol.
| DKF3333.
| Monsanto Technology LLC (US).
| Syngenta Seeds SAS (FR) |
| DKF3838.
| Asgrow Seed Company (US).
| Syngenta Seeds SAS (FR) |
| Helialux.
| KWS Saat AG (DE).
| KWS Saat AG (DE).
|
| Inaya.
| Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR), Agri Obtentions SA (FR).
| Agri Obtentions SA (FR).
|
Article 2 LEGIARTI000019898208
1. Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S) |
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice |
|---|
Soja. |
Aligator. |
Euralis Semences (FR). |
Euralis Semences (FR). |
Tournesol. |
MAS 90LB. |
Maïsadour Semences (FR). |
Maïsadour Semences (FR). |
Article 3 LEGIARTI000019898210
1. Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 novembre 2008.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation, J.-M. Bournigal
Textes cités liens · DILA2
Code rural - art. R661-1 (V)