Arrêté du 27 novembre 2008 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2020.

TexteArrêté du 27 novembre 2008
IdentifiantLEGIARTI000039233516
Texte parentLEGITEXT000019898203
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 novembre 2008 (version du 1er janvier 2020)Légifrance →

1. Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR (S)
RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Soja.
Capnor.
Euralis Semences (FR).
Euralis Semences (FR).
Landor.
Euralis Semences (FR).
Euralis Semences (FR).
Mitsuko.
Monsanto Technology LLC (US).
Monsanto SAS (FR).
Sigalia.
R 2n (FR).
R 2n (FR).
Tournesol.
DKF3333.
Monsanto Technology LLC (US).
Syngenta Seeds SAS (FR)
DKF3838.
Asgrow Seed Company (US).
Syngenta Seeds SAS (FR)
Helialux.
KWS Saat AG (DE).
KWS Saat AG (DE).
Inaya.
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR), Agri Obtentions SA (FR).
Agri Obtentions SA (FR).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000039233516, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.