Référencearticle 2 de l'arrêté du 27 novembre 2008 (version du 10 décembre 2008)Légifrance →
1. Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Soja.
Aligator.
Euralis Semences (FR).
Euralis Semences (FR).
Tournesol.
MAS 90LB.
Maïsadour Semences (FR).
Maïsadour Semences (FR).
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