Arrêté du 28 novembre 2008 · Article

Article 17

Article abrogé, en vigueur du 14 décembre 2008 au 6 décembre 2010.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 28 novembre 2008

RattachementCHAPITRE III : EPREUVES ORALES ET SPORTIVES D'ADMISSION

IdentifiantLEGIARTI000019919789

Texte parentLEGITEXT000019919753

Référencearticle 17 de l'arrêté du 28 novembre 2008 (version du 14 décembre 2008)Légifrance →

1. Les épreuves orales sont notées de 0 à 20.

2. La nature, la forme et le programme des épreuves orales sont fixés dans les annexes relatives à chaque concours.

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