Arrêté du 28 novembre 2008 · Article

Article 18

Article abrogé, en vigueur du 14 décembre 2008 au 6 décembre 2010.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 28 novembre 2008
RattachementCHAPITRE III : EPREUVES ORALES ET SPORTIVES D'ADMISSION
IdentifiantLEGIARTI000019919791
Texte parentLEGITEXT000019919753
Référencearticle 18 de l'arrêté du 28 novembre 2008 (version du 14 décembre 2008)Légifrance →

1. Les épreuves sportives sont notées de 0 à 20.

2. Elles se déroulent sous le contrôle d'officiers, assistés de moniteurs d'entraînement physique et sportif.

3. La nature, la forme, le coefficient et les barèmes des épreuves sportives sont fixés dans les annexes relatives à chaque concours.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019919791, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.