Arrêté du 15 novembre 2008 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 20 décembre 2008.

TexteArrêté du 15 novembre 2008
IdentifiantLEGIARTI000019957175
Texte parentLEGITEXT000019957167
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 novembre 2008 (version du 20 décembre 2008)Légifrance →

1. Le contingent additionnel d'exportation de rhum de la Martinique de 6 444,50 hectolitres d'alcool pur de rhum traditionnel agricole et de 742,50 hectolitres d'alcool pur de rhum traditionnel de sucrerie produit à partir de mélasse est réparti entre les producteurs de rhum ainsi qu'il suit pour la campagne 2008 :


GROUPE

NOM OU RAISON SOCIALE
de la distillerie

CONTINGENT DE RHUM
Traditionnel
agricole
Traditionnel
de sucrerie

COFEPP

Distillerie Depaz SA, à Saint-Pierre

1 581,53



Distillerie des rhums martiniquais Saint-James SA, à Sainte-Marie

1 661,12


Bourdillon

Distillerie Bellonie et Bourdillon successeurs SA, à Rivière-Pilote

1 303,47



Distillerie du Simon SA, au François

971,96



Distillerie SCA héritiers Crassous de Médeuil, à Macouba

471,60



Distillerie Neisson, au Carbet

303,82



Distillerie la Favorite

151



SAEM de production sucrière et rhumière de la Martinique du Galion, à La Trinité.


742,50

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019957175, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.