Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 11 septembre 2008 susvisé est modifié comme suit :
2. Parmi la liste des membres titulaires :
3. « Le directeur général de l'énergie et du climat » est remplacé par : « Le chargé du service emplois et compétences de la direction des ressources humaines au sein du secrétariat général » ;
4. « Le directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature » est remplacé par : « Le chargé du service de la gestion du personnel de la direction des ressources humaines au sein du secrétariat général ».
5. Parmi la liste des membres suppléants :
6. « La directrice de l'eau et de la biodiversité » est remplacée par : « La chef du département des relations sociales de la direction ressources humaines au sein du secrétariat général ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 11 septembre 2008 : art. 1