Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 décembre 2008
IdentifiantLEGIARTI000020136068
Texte parentLEGITEXT000020136066
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 décembre 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe de l'arrêté du 1er février 2008 susvisé est complétée conformément à l'annexe ci-jointe relative aux référentiels du métier « chef d'ensembles instrumentaux ou vocaux ». Cette annexe est publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture et de la communication.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 1er février 2008 : art. Annexe
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.