Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er, les mots : « d'une classe préparatoire qui a » sont remplacés par les mots : « de classes préparatoires qui ont ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 22 mai 2008 : art. 1
Arrêté du 19 janvier 2009 · Article
Article 3
Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 janvier 2009
IdentifiantLEGIARTI000020143278
Texte parentLEGITEXT000020143271
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