Texte publié au Journal officiel
1. L'article R. 317-8 du code de la route est modifié comme suit :
2. I. - Sont respectivement insérés au début du premier, troisième, sixième, septième, huitième, neuvième et dernier alinéa un « I. - », un « II. - », un « III. - », un « IV. - », un « V. - », un « VI. - » et un « VII. - ».
3. II. - Au premier alinéa du I, les mots : « Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur, à l'exception des cyclomoteurs à deux roues et des cyclomoteurs à trois roues non carrossés, » sont remplacés par les mots : « Tout véhicule à moteur, à l'exception ».
4. III. - Au deuxième alinéa du I, les mots : « Toute motocyclette, tout tricycle ou quadricycle à moteur, tout cyclomoteur à trois roues muni d'une carrosserie » sont remplacés par les mots : « Toutefois, toute motocyclette, tout tricycle ou quadricycle à moteur, tout cyclomoteur ».
5. IV. - Au troisième alinéa du II, avant les mots : « ou à un tricycle à moteur », sont insérés les mots : « , à un cyclomoteur, à un quadricycle léger à moteur ».