Arrêté du 4 février 2009 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 14 février 2009 au 12 juillet 2009.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 4 février 2009

IdentifiantLEGIARTI000020248381

Texte parentLEGITEXT000020248360

Référencearticle 2 de l'arrêté du 4 février 2009 (version du 14 février 2009)Légifrance →

1. L'échelon de direction est implanté sur deux sites :

2. ― le site de Muret ;

3. ― le site de Castelnaudary, spécialisé dans la maintenance.

4. Il comprend :

5. I. - Le département opération (OP), constitué par :

6. ― la division formation exploitation (OP/FE) ;

7. ― la division gestion de production (OP/GP).

8. II. - Le département technique (T), constitué par :

9. ― la division exploitation technique (T/ET) ;

10. ― la division maintenance et production (T/MP) à laquelle est rattachée directement l'unité de maintenance du site de Castelnaudary ;

11. ― la division informatique et simulation (T/IS).

12. III. - Le secrétariat général (SG), constitué par :

13. ― la division ressources humaines (SG/RH) ;

14. ― la division finances (SG/F) ;

15. ― la division contrats et contrôle de gestion (SG/CCG) ;

16. ― la division infrastructures et logistique (SG/IL) ;

17. ― la division administration et moyens généraux du site spécialisé dans la maintenance de Castelnaudary (SG/AMG).

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