Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit : ― le point " 3. Fluor " de la partie " A. ― Substances (ions ou produits) " est remplacé par le texte suivant :
2. SUBSTANCES, PRODUITS
3. PRODUITS DESTINÉS aux aliments pour animaux
4. TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
5. 3. Fluor (*).
6. Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :
7. 150
8. ― des aliments d'origine animale, à l'exception des crustacés marins tels que le krill ;
9. 500
10. ― des crustacés marins tels que le krill ;
11. 3 000
12. ― des phosphates ;
13. 2 000
14. ― du carbonate de calcium ;
15. 350
16. ― de l'oxyde de magnésium ;
17. 600
18. ― des algues marines calcaires.
19. 1 000
20. Vermiculite (E 561).
21. 3 000
22. Aliments complémentaires :
23. ― contenant ≤ 4 % de phosphore ;
24. 500
25. ― contenant > 4 % de phosphore.
26. 125 pour 1 % de phosphore
27. Aliments complets, à l'exception des :
28. 150
29. ― aliments complets pour bovins, ovins et caprins :
30. ― en lactation ;
31. 30
32. ― autres ;
33. 50
34. ― aliments complets pour porcs ;
35. 100
36. ― aliments complets pour volaille ;
37. 350
38. ― aliments complets pour poussins ;
39. 250
40. ― aliments complets pour poissons.
41. 350
42. (*) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du fluor, l'extraction s'effectuant avec de l'acide chlorhydrique 1N pendant vingt minutes à la température ambiante. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.
43. ― le point " 8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques " de la partie " B. ― Produits " est remplacé par le texte suivant :
44. SUBSTANCES, PRODUITS
45. PRODUITS DESTINÉS aux aliments pour animaux
46. TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
47. 8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble :
48. Datura stramonium L.
49. Tous les aliments.
50. 3 000
51. 1 000
52. ― le point " 15. DDT (somme des isomères de DDT, TDE et DDE, calculée sous forme de DDT) " de la partie B. ― Produits " est remplacé par le texte suivant :
53. SUBSTANCES, PRODUITS
54. PRODUITS DESTINÉS aux aliments pour animaux
55. TENEUR MAXIMALE en mg / kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
56. 15. DDT (somme des isomères de DDT, DDD [ou TDE] et DDE, calculée sous forme de DDT).
57. Tous les aliments à l'exception : ― des matières grasses et des huiles.
58. 0, 05 0, 5
59. ― le point " 1. Abricot Prunus armeniaca L. ", le point " 2. Amande amère " Prunus dulcis (Mill.) D.A. Webb var. amara (DC.) Focke (= Prunus amygdalus Batsch var. amara [DC.] Focke) et le point " 4. Cameline " Camelina sativa (L.) Crantz de la partie " C. ― Impuretés botaniques " sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 12 janvier 2001
Divisions : Art. Annexe I