Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2013 au 31 janvier 2014.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 6 avril 2009
IdentifiantLEGIARTI000026769136
Texte parentLEGITEXT000020494134
Référencearticle 2 de l'arrêté du 6 avril 2009 (version du 1er janvier 2013)Légifrance →
1. La sous-direction de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale comprend :
2. 1° Le bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau I ;
3. 2° Le bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau II et de niveau III ;
4. 3° Le bureau de la gestion et de la rémunération des personnels contractuels et des ouvriers de l'Etat ;
5. 4° Le bureau de la gestion et de la rémunération des officiers des corps de l'armement ;
6. 5° Le bureau de la gestion et de la rémunération des ingénieurs cadres technico-commerciaux et techniciens ;
7. 6° Le bureau de la gestion des ressources humaines ;
8. 7° Le bureau de la formation ;
9. 8° Le bureau de la gestion des primes et de la performance ;
10. 9° Le bureau de la rémunération des personnels des organismes extérieurs de la direction générale de l'armement hors Ile-de-France.
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