Arrêté du 24 avril 2009 · Article

Article 23

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 24 avril 2009

IdentifiantLEGIARTI000020561714

Texte parentLEGITEXT000020561666

Référencearticle 23 de l'arrêté du 24 avril 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 19 janvier 2002 modifié relatif au concours d'admission en première année à l'Ecole navale est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

Arrêté du 19 janvier 2002 : art. 1, art. 2, art. 3, art. Annexe
Divisions : I.
Organisation générale des concours, : art. 4, art. 5, art. 6, art. 7
Divisions : II.
Epreuves écrites et admissibilité, : art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17
Divisions : IV.
Admission , Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. V.
Dispositions diverses , Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24

Aller plus loin

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