Arrêté du 24 avril 2009 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 30 avril 2009 au 1er janvier 2012.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 24 avril 2009
IdentifiantLEGIARTI000020562405
Texte parentLEGITEXT000020562363
Référencearticle 1 de l'arrêté du 24 avril 2009 (version du 30 avril 2009)Légifrance →

1. Le présent arrêté fixe la nature, les coefficients et les programmes des épreuves ainsi que les conditions d'organisation et de déroulement des concours mentionnés au 1° de l'article 6 du décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 susvisé pour l'admission en qualité d'élève ingénieur des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement (ENSIETA).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020562405, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.