Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 9 mars 2009
IdentifiantLEGIARTI000020611573
Texte parentLEGITEXT000020611569
Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 mars 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 13 octobre 1989 susvisé :
2. A la suite de la mention :
3. « Eryngium maritimum L.
4. Panicaut de mer »,
5. est ajoutée la ligne suivante :
6. « Euphorbia spinosa L.
7. Euphorbe épineuse ».
8. A la suite de la mention :
9. « Gentiana lutea L.
10. Gentiane jaune »,
11. est ajoutée la ligne suivante :
12. « Helichrysum italicum (Roth) G. Don
13. Immortelle d'Italie ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 13 octobre 1989 : art. 1
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