Article en vigueur depuis le 1er janvier 2010.
1. Pour chaque race, le règlement de stud-book peut imposer :
2. 1. Le contrôle de filiation des équidés préalablement à l'inscription dans le stud-book ;
3. 2. Le typage ADN ou le contrôle de filiation des reproducteurs lors de leur mise en reproduction.
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
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