Arrêté du 3 septembre 1986 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 17 octobre 1986.

TexteArrêté du 3 septembre 1986

IdentifiantLEGIARTI000020693146

Texte parentLEGITEXT000020679858

Référencearticle Annexe de l'arrêté du 3 septembre 1986 (version du 17 octobre 1986)Légifrance →

1. Zone de montagne

CANTONS	COMMUNES ou parties de communes
	12 - Département de l'Aveyron
	Arrondissement de Villefranche-de-Rouergue
Capdenac-Gare	Les Albres, Asprières, Naussac, Sonnac.
Montbazens	Brandonnet, Compolibat, Maleville, Peyrusse-le-Roc, Valzergues.
Decazeville	Decazeville.
Najas	La Fouillade, Lunac, Monteils, Sanvensa.
Rieupeyroux	Saint-Salvadou, Vabre-Tizac.
Aubin	Viviez.
Villefranche-de-Rouergue	Morihon-le-Haut.
	Arrondissement de Rodez
Baraqueville-Sauveterre	Gramond, Sauveterre-de-Rouergue.
Salvetat-Peyralès	Castelmary. Crespin.
Neucelle	Cabanès, Centrès, Meljac, Quins, Saint-Just-sur-Viaur.
Bozouls	Gabriac.
Rodez-Est	Le Monastère.
Rodez-Ouest	Olemps.
Réquista	Rullac-Saint-Cirq.

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