Arrêté du 9 juin 2009 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 1er juin 2019.

TexteArrêté du 9 juin 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000038464194
Texte parentLEGITEXT000020726373
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 9 juin 2009 (version du 1er juin 2019)Légifrance →

1. TABLEAU I

2. EMPLOIS DE HAUTE DIRECTION


DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE

D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS

PAR EMPLOI

Chef d'état-major des armées

1

200

Secrétaire général pour l'administration

1

200

Délégué général pour l'armement

1

200

Chef d'état-major de l'armée de terre

1

180

Chef d'état-major de la marine nationale

1

180

Chef d'état-major de l'armée de l'air

1

180

Chef du contrôle général des armées

1

140

Major général des armées

1

170

Major général de l'armée de terre

1

160

Major général de la marine nationale

1

160

Major général de l'armée de l'air

1

160

Directeur général adjoint de la direction générale de l'armement

1

160

Général d'armée (terre), inspecteur général des armées

1

140

Amiral, inspecteur général des armées

1

140

Général d'armée aérienne, inspecteur général des armées

1

140

Officier général de l'armement, inspecteur général des armées

1

140

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038464194, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.