Arrêté du 12 mai 2009 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 12 mai 2009
IdentifiantLEGIARTI000020729406
Texte parentLEGITEXT000020729400
Référencearticle 3 de l'arrêté du 12 mai 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau B. ― II annexé à l'arrêté du 30 décembre 2008 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : 1° Les mentions suivantes sont supprimées :

2. B. ― II. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'éducation nationale

3. Localisation

4. Intitulé du poste

5. NOMBRE d'emplois

6. Académie de Montpellier ― Université Montpellier-II (Agence de modernisation des universités et des établissements).

7. Chargé de mission près l'Agence de modernisation des universités et des établissements.

8. 1

9. Académie de Montpellier ― Université de Nîmes.

10. Adjoint au secrétaire général de l'université.

11. 1

12. Académie de Nantes ― Université de Nantes.

13. Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres.

14. 1

15. 2° Les mentions :

16. B. ― II. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'éducation nationale

17. Localisation

18. Intitulé du poste

19. NOMBRE d'emplois

20. Académie d'Orléans-Tours ― Université d'Orléans.

21. Adjoint au secrétaire général de l'université, chargé du patrimoine et des finances.

22. 1

23. Académie de La Réunion ― Université de La Réunion.

24. Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres.

25. 1

26. Académie de Rouen ― Université de Rouen.

27. Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres.

28. 1

29. Académie de Strasbourg ― Université Strasbourg-I.

30. Adjoint au secrétaire général de l'université.

31. 1

32. En charge de l'animation scientifique et de la coordination de l'activité scientifique

33. 1

34. Sont remplacées par les mentions suivantes :

35. B. ― II. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'éducation nationale

36. Localisation

37. Intitulé du poste

38. NOMBRE d'emplois

39. Académie d'Orléans-Tours ― Université d'Orléans.

40. Adjoint au secrétaire général de l'université, directeur des ressources humaines ― A effet du 1er octobre 2008.

41. 1

42. Académie de La Réunion ― Université de La Réunion.

43. Adjoint au secrétaire général de l'université, directeur des ressources humaines ― A effet du 1er février 2009.

44. 1

45. Académie de Rouen ― Université de Rouen.

46. Directeur des affaires financières.

47. 1

48. Académie de Strasbourg ― Université de Strasbourg.

49. Adjoint au secrétaire général de l'université, chargé de l'appui aux missions de l'université de Strasbourg.

50. 1

51. Directeur de la recherche de l'université de Strasbourg.

52. 1

53. 3° Les mentions suivantes sont ajoutées :

54. B. ― II. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'éducation nationale

55. Localisation

56. Intitulé du poste

57. NOMBRE d'emplois

58. Académie d'Aix-Marseille ― Université Aix-Marseille-II.

59. Directeur des affaires générales.

60. 1

61. Académie de Créteil ― Université Paris-XIII.

62. En charge du budget de l'université.

63. 1

64. Académie de Grenoble ― Université Grenoble-I.

65. Adjoint au secrétaire général de l'université, directeur des ressources humaines.

66. 1

67. Académie de Guyane ― Centre local des œuvres universitaires et scolaires (Cayenne).

68. Directeur du centre local de Cayenne ― A effet du 1er septembre 2007.

69. 1

70. Académie de Lyon ― Université Lyon-II.

71. Adjoint au secrétaire général de l'université, responsable administratif de site.

72. 1

73. Académie d'Orléans-Tours ― Centre local des œuvres universitaires et scolaires (Tours).

74. Directeur du centre local de Tours ― A effet du 1er septembre 2007.

75. 1

76. Académie de Paris ― Université Paris-V.

77. Adjoint au secrétaire général de l'université ― A effet du 1er novembre 2008.

78. 1

79. Académie de Paris ― Université Paris-V.

80. Adjoint au secrétaire général de l'université ― A effet du 1er avril 2009.

81. 1

82. Académie de Strasbourg ― Université de Strasbourg.

83. Adjoint au secrétaire général de l'université, en charge des ressources de l'université de Strasbourg.

84. 1

85. Académie de Strasbourg ― Université de Strasbourg.

86. Responsable des services administratif et technique de l'institut universitaire de formation des maîtres.

87. 1

88. Centre national des œuvres universitaires et scolaires (services centraux).

89. Fondé de pouvoir du trésorier-payeur général.

90. 1

91. Centre national des œuvres universitaires et scolaires.

92. Chef du service de la formation continue, directeur du Centre national de formation du réseau des œuvres universitaires et scolaires ― A effet du 1er septembre 2007.

93. 1

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 30 décembre 2008 : art. Annexe

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