Arrêté du 28 mai 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2009, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 août 2027.

TexteArrêté du 28 mai 2009

IdentifiantLEGIARTI000020758618

Texte parentLEGITEXT000020758610

Référencearticle 1 de l'arrêté du 28 mai 2009 (version du 1er septembre 2009)Légifrance →

1. Il est créé un brevet professionnel option « industries alimentaires ».

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.