Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 mai 2009
IdentifiantLEGIARTI000020765418
Texte parentLEGITEXT000020765413
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 mai 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le 2° de l'article 7 de l'arrêté du 28 novembre 2008 susvisé est modifié comme suit :
2. Au lieu de : « (préparation : 15 minutes ; coefficient 1) », lire : « préparation : 15 minutes ; durée : 15 minutes ; coefficient 1) ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 novembre 2008 : art. 7
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