Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 9 juin 2009
IdentifiantLEGIARTI000020798793
Texte parentLEGITEXT000020798789
Référencearticle 2 de l'arrêté du 9 juin 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe I du même arrêté relative aux épreuves du concours externe du certificat d'aptitude au professorat du second degré est complétée par les dispositions suivantes :
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 30 avril 1991 Divisions : Art. Annexe I
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