Article 1 LEGIARTI000020798914
A modifié :
- Arrêté du 4 janvier 2008 : art. 4
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 15 juin 2009 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 27 juin 2009
NatureArrêté
Signé le15 juin 2009
Publié le27 juin 2009
Articles3 articles en vigueur
NORSASF0913615A
IdentifiantLEGITEXT000020798913
La ministre de la santé et des sports,
Vu l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000020798918
A modifié :
- Arrêté du 4 janvier 2008 : art. 6
Article 3 LEGIARTI000020798916
1. Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 juin 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations, V. Sevaistre
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 27 juin 2009).