Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 18 juin 2009
IdentifiantLEGIARTI000020818965
Texte parentLEGITEXT000020818963
Référencearticle 3 de l'arrêté du 18 juin 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe relative à l'état récapitulatif des horaires et des spécialités du diplôme universitaire de technologie de l'arrêté du 3 août 2005 susvisé et à l'article 1er de l'arrêté du 10 août 2005 susvisé, les mots : « Statistique et traitement informatique des données » sont remplacés par les mots : « Statistique et informatique décisionnelle ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 10 août 2005 : art. 1
Arrêté du 3 août 2005 : art. Annexe
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