Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 29 juillet 2009
IdentifiantLEGIARTI000020939947
Texte parentLEGITEXT000020939939
Référencearticle 1 de l'arrêté du 29 juillet 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 6 de l'arrêté du 19 novembre 2004 susvisé, la seconde phrase du 1° est remplacée par la phrase suivante : « Dans les services de radiothérapie externe, une personne spécialisée en radiophysique médicale est présente dans le centre pendant toute la durée de l'application des traitements aux patients ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 19 novembre 2004 : art. 6
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.