Texte publié au Journal officiel
1. Le titre IV du même décret, jusqu'à l'article 80 inclus, est abrogé, à l'exception des articles 53, 59, des premier et dernier alinéas de l'article 60 ainsi que de l'article 61.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°92-171 du 21 février 1992 : art. 60
A abrogé :
- Décret n°92-171 du 21 février 1992 : art. 54, art. 55, art. 56, art. 57, art. 58, art. 62, art. 63, art. 64, art. 65, art. 66, art. 67, art. 68, art. 69, art. 70, art. 71, art. 72, art. 73, art. 74, art. 75, art. 76, art. 77, art. 78, art. 79, art. 80
Divisions : Section 2 : Dispositions relatives aux maîtres-assistants. ; Section 3 : Dispositions relatives aux maîtres de conférences. ; Section 4 : Dispositions relatives aux professeurs. ; CHAPITRE III : Dispositions transitoires relatives aux enseignants contractuels de l'institut national de recherches et d'applications pédagogiques de l'enseignement agricole et de l'institut national de promotion supérieure agricole ; Section 1 : Dispositions relatives aux assistants. ; CHAPITRE IV : Dispositions applicables aux personnels retraités des corps enseignants des écoles nationales vétérinaires, de l'institut national agronomique, des autres écoles nationales supérieures agronomiques et établissements assimilés relevant du ministre chargé de l'agriculture. ; CHAPITRE V : Autres dispositions transitoires. ; CHAPITRE VI : Dispositions diverses.