Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 août 2009
IdentifiantLEGIARTI000021003675
Texte parentLEGITEXT000021003619
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 août 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le deuxième tiret de l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 2003 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « ― boviné : tout animal des espèces Bos taurus, Bos indicus, Bos grunniens, Bison bison, Bison bonasus et Bubalus bubalus ; »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 15 septembre 2003 : art. 2
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.