Arrêté du 28 juillet 2009 · Article

Article Annexes

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TexteArrêté du 28 juillet 2009
IdentifiantLEGIARTI000032955316
Texte parentLEGITEXT000021004202
Référencearticle Annexes de l'arrêté du 28 juillet 2009 (version du 29 août 2009)Légifrance →

1. Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr

2. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc

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