Arrêté du 19 décembre 2001 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 29 août 2009.

TexteArrêté du 19 décembre 2001
IdentifiantLEGIARTI000021005465
Texte parentLEGITEXT000021004896
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 19 décembre 2001 (version du 29 août 2009)Légifrance →

1. TRANSPORT SANITAIRE

2. Feuille de route hebdomadaire

3. Entreprise :

4. Emploi occupé :

5. Nom du salarié :

6. Semaine n° du au/mois/année.

Jour férié

AMPLITUDE

Heure de prise de service déterminée par l'employeur, sauf impossibilité de fait

Pause(s) règlementaire(s) et/ou repas

Heure de fin de service

Amplitude journalière (en heures)

Permanence

Tâches complémentaires ou activités annexes

Signature

Type 1/2/3

Employeur* (2)

Salarié

Début

Fin

Lieu (1)

Lundi

Mardi

Mercredi

Jeudi

Vendredi

Samedi

Dimanche

Cumul hebdo

7. (1) Mettre "ENT" pour repas pris à l'entreprise. "DOM" pour repas pris à domicile et "EXT" pour repas pris hors de l'entreprise ou du domicile.

8. (2) La signature doit être apposée chaque jour, ou en cas d'impossibilité, dans les meilleurs délais. En tout état de cause, la feuille de route doit être signée chaque semaine.

9. (*) ou son représentant

Observations éventuelles

Signatures

Employeur * Salarié

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021005465, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.