Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 août 2009
IdentifiantLEGIARTI000021012946
Texte parentLEGITEXT000021012942
Référencearticle 1 de l'arrêté du 25 août 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 28 novembre 2008 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. 1° A l'article 1er, après les mots : « ingénieur de recherche dans le domaine médical appliqué aux armées ; », sont insérés les mots :
3. « ― chercheur en physique nucléaire ;
4. ― ingénieur du domaine spatial ;
5. ― instrumentiste embarqué de technologies nucléaires ;
6. ― expert technique armement ; ».
7. 2° A l'article 1er, les mots : « pilote d'avion ; » sont remplacés par les mots : « pilote d'aéronef ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 novembre 2008 : art. 1
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