Arrêté du 10 septembre 2009 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 septembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021065670
Texte parentLEGITEXT000021065668
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 septembre 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit : I. ― Le « I. ― Les commandements des forces » est remplacé par les dispositions suivantes : « I. ― Le commandement des forces terrestres :

2. DÉSIGNATION DU COMMANDEMENT

3. SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

4. AUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement

5. Commandement des forces terrestres.

6. Lille.

7. Général commandant les forces terrestres.

8. Ce commandement est directement subordonné au chef d'état-major de l'armée de terre. » II. ― Dans le tableau du « 3. 1. 1. Brigades interarmes et aéromobile. », les mots : « 27e brigade de montagne » sont remplacés par les mots : « 27e brigade d'infanterie de montagne ». III. ― Au tableau du « 3. 1. 2. Brigades spécialisées. », il est ajouté la ligne de tableau suivante :

9. Brigade logistique n° 1.

10. Montlhéry.

11. Général commandant la brigade logistique n° 1.

12. IV. ― Le « 3. 2. Les brigades logistiques subordonnées au commandement de la force logistique terrestre. » est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 12 novembre 2008 : art. Annexe

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021065670, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.