Arrêté du 10 septembre 2009 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 25 septembre 2009.

TexteArrêté du 10 septembre 2009

IdentifiantLEGIARTI000021066678

Texte parentLEGITEXT000021066672

Référencearticle 2 de l'arrêté du 10 septembre 2009 (version du 25 septembre 2009)Légifrance →

1. Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.