1. Dans tous les textes réglementaires, les mots : commandement de la formation de l'armée de terre sont remplacés par les mots : direction des ressources humaines de l'armée de terre et les mots : commandant de la formation de l'armée de terre sont remplacés par les mots : directeur des ressources humaines de l'armée de terre.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. - Arrêté du 21 mars 2006
4. Art. 1
5. - Décret n°2007-1144 du 30 juillet 2007
6. Art. 4
7. - Arrêté du 27 septembre 2005
8. Art. 6, Art. 5, Art. 11, Art. 10, Art. 19
9. - Arrêté du 4 avril 2002
10. Art. 1
11. - Arrêté du 6 janvier 2003
12. Art. 12, Art. 1, Art. 11, Art. 5, Art. 24, Art. 4
13. - Arrêté du 5 décembre 1983
14. Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 13
15. - Arrêté du 7 mai 2007
16. Art. 4
17. - Décret n°2009-659 du 9 juin 2009 Art. Annexe II, Art. Annexe I
18. - Arrêté du 9 juin 2009 Art. Annexe II, Art. Annexe I
19. A modifié les dispositions suivantes :
20. - Arrêté du 8 novembre 2005
21. Art. 1
22. - Arrêté du 6 janvier 2003
23. Art. 26
24. - Arrêté du 5 décembre 1983
25. Art. 17, Art. 18
26. - Arrêté du 28 janvier 2009
27. Art. null
28. - Décret n°2009-659 du 9 juin 2009 Art. Annexe II, Art. Annexe I
29. - Arrêté du 9 juin 2009 Art. Annexe II, Art. Annexe I
30. - Arrêté du 13 juillet 2009
31. Art. Annexe