Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 relatif à l'organisation de l'armée de terre

Article 1 LEGIARTI000021137159

A modifié :

• Code de la défense. : art. R3222-5, art. R3222-10

Article 2 LEGIARTI000021137163

1. Dans tous les textes réglementaires, les mots : commandement de la formation de l'armée de terre sont remplacés par les mots : direction des ressources humaines de l'armée de terre et les mots : commandant de la formation de l'armée de terre sont remplacés par les mots : directeur des ressources humaines de l'armée de terre.

2. A modifié les dispositions suivantes :

3. - Arrêté du 21 mars 2006

4. Art. 1

5. - Décret n°2007-1144 du 30 juillet 2007

6. Art. 4

7. - Arrêté du 27 septembre 2005

8. Art. 6, Art. 5, Art. 11, Art. 10, Art. 19

9. - Arrêté du 4 avril 2002

10. Art. 1

11. - Arrêté du 6 janvier 2003

12. Art. 12, Art. 1, Art. 11, Art. 5, Art. 24, Art. 4

13. - Arrêté du 5 décembre 1983

14. Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 13

15. - Arrêté du 7 mai 2007

16. Art. 4

17. - Décret n°2009-659 du 9 juin 2009 Art. Annexe II, Art. Annexe I

18. - Arrêté du 9 juin 2009 Art. Annexe II, Art. Annexe I

19. A modifié les dispositions suivantes :

20. - Arrêté du 8 novembre 2005

21. Art. 1

22. - Arrêté du 6 janvier 2003

23. Art. 26

24. - Arrêté du 5 décembre 1983

25. Art. 17, Art. 18

26. - Arrêté du 28 janvier 2009

27. Art. null

28. - Décret n°2009-659 du 9 juin 2009 Art. Annexe II, Art. Annexe I

29. - Arrêté du 9 juin 2009 Art. Annexe II, Art. Annexe I

30. - Arrêté du 13 juillet 2009

31. Art. Annexe

Article 3 LEGIARTI000021137161

1. Le ministre de la défense est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.