Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. I.-Au premier alinéa de l'article 3, les mots : « et de la reconversion » sont supprimés.
3. II. ― Le dernier alinéa de l'article 3 est supprimé.
4. III. ― Après l'article 3, il est ajouté un article 3-1 rédigé ainsi qu'il suit :
5. « Art. 3-1. ― Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6-1 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé, la sous-direction de la formation et des écoles comprend :
6. 1° Le bureau " ingénierie de la formation ” ;
7. 2° Le bureau " conduite de la formation ” ;
8. 3° Le bureau " formation spécifique ” ;
9. 4° Le bureau " organisation et moyens financiers ” ;
10. 5° Le bureau " formation assistée par ordinateur ”. »
Ce que cet article a modifié
A créé :
- Arrêté du 12 novembre 2008 : art. 3-1
A modifié :
- Arrêté du 12 novembre 2008 : art. 3