Décret n°2009-1234 du 14 octobre 2009 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2009-1234 du 14 octobre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021159253
Texte parentLEGITEXT000021159250
Référencearticle 1 du décret n°2009-1234 du 14 octobre 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le décret du 3 mai 1961 susviséest modifié comme suit :

2. I. ― Le treizième alinéa de l'article 2 est remplacé par les dispositions suivantes :

3. « Le kelvin est la fraction 1 / 273, 16 de la température thermodynamique du point triple de l'eau. Cette définition se réfère à l'eau de composition isotopique définie par les rapports de quantité de matière suivants : 0, 000 155 76 mole de l'isotope 2 de l'hydrogène par mole de l'isotope 1 de l'hydrogène, 0, 000 379 9 mole de l'isotope 17 de l'oxygène par mole de l'isotope 16 de l'oxygène et 0, 002 005 2 mole de l'isotope 18 de l'oxygène par mole de l'isotope 16 de l'oxygène. »

4. II. ― L'article 3 est ainsi modifié :

5. 1° Les alinéas 1 à 7 sont remplacés par les dispositions suivantes :

6. « Les unités dérivées de manière cohérente des unités SI de base sont données par des expressions algébriques sous la forme de produits de puissances des unités SI de base avec un facteur numérique égal au nombre 1.

7. Le nom ou le symbole spéciaux attribués, le cas échéant, à une unité SI dérivée peuvent être utilisés à leur tour pour exprimer des unités dérivées d'une façon plus simple qu'à partir des unités SI de base. »

8. 2° La rubrique intitulée « Unités géométriques » est complétée par les dispositions suivantes :

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°61-501 du 3 mai 1961 : art. 2, art. 3, art. 8, art. 15

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021159253, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.