Arrêté du 9 juillet 2007 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 5 avril 2026.

TexteArrêté du 9 juillet 2007
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053771737
Texte parentLEGITEXT000021216761
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 9 juillet 2007 (version du 5 avril 2026)Légifrance →

1. LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

2. 1. Liaisons entre la France métropolitaine et des pays faisant l'objet d'un accord aérien européen libéralisant les droits de 3e et 4e libertés :

3. France métropolitaine-Maroc ;

4. France métropolitaine-Jordanie ;

5. France métropolitaine-Israël ;

6. France métropolitaine-Arménie ;

7. France métropolitaine-Albanie ;

8. France métropolitaine-Monténégro ;

9. France métropolitaine-Royaume-Uni ;

10. France métropolitaine-Géorgie ;

11. France métropolitaine-Serbie ;

12. France métropolitaine-Moldavie ;

13. France métropolitaine-Bosnie-Herzégovine.

14. 2. Liaisons internationales extracommunautaires :

15. Arabie Saoudite :

16. Lyon-Djeddah ;

17. Lyon-Médine ;

18. Marseille-Djeddah ;

19. Marseille-Médine ;

20. Paris-Djeddah ;

21. Paris-Médine ;

22. Toulouse-Djeddah ;

23. Algérie :

24. Lyon-Alger ;

25. Lyon-Bejaïa ;

26. Lyon-Constantine ;

27. Lyon-Oran ;

28. Lyon-Tlemcen ;

29. Marseille-Alger ;

30. Marseille-Annaba ;

31. Marseille-Oran, à compter du 29 mars 2026 et jusqu'au 25 mars 2028 ;

32. Marseille-Sétif ;

33. Montpellier-Alger ;

34. Montpellier-Oran ;

35. Nantes-Alger ;

36. Nantes-Constantine ;

37. Nantes-Oran ;

38. Nice-Alger ;

39. Paris-Alger ;

40. Paris-Bejaïa ;

41. Paris-Biskra ;

42. Paris-Constantine ;

43. Paris-Oran ;

44. Paris-Sétif ;

45. Paris-Tlemcen ;

46. Strasbourg-Alger ;

47. Strasbourg-Constantine ;

48. Toulouse-Alger ;

49. Toulouse-Oran ;

50. Cap-Vert :

51. Bordeaux-Boa Vista ;

52. Bordeaux-Sal ;

53. Lyon-Sal ;

54. Lyon-Praia ;

55. Marseille-Sal ;

56. Marseille-Praia ;

57. Nantes-Boa Vista ;

58. Nantes-Sal ;

59. Paris-Boa Vista ;

60. Paris-Praia ;

61. Paris-Sal ;

62. Paris-Saint-Vincent ;

63. Toulouse-Boa Vista ;

64. Toulouse-Sal ;

65. Egypte :

66. Bordeaux-Hurghada ;

67. Lyon-Hurghada ;

68. Marseille-Hurghada ;

69. Nantes-Hurghada ;

70. Paris-Charm El-Cheikh ;

71. Paris-Hurghada ;

72. Paris-Louqsor ;

73. Toulouse-Hurghada.

74. Dans la limite de six (6) fréquences hebdomadaires sur l'ensemble des deux liaisons suivantes :

75. Paris-Alexandrie ;

76. Paris-Le Caire.

77. Dans la limite de cinq (5) fréquences hebdomadaires sur l'ensemble des liaisons suivantes :

78. Tout point en France (hors Paris)-Alexandrie ;

79. Tout point en France (hors Paris)-Le Caire.

80. Liban :

81. Lyon-Beyrouth, dans la limite de deux (2) fréquences hebdomadaires ;

82. Marseille-Beyrouth, dans la limite de deux (2) fréquences hebdomadaires ;

83. Dans la limite d'une fréquence hebdomadaire sur l'une des deux liaisons suivantes :

84. Montpellier-Beyrouth ;

85. Nice-Beyrouth ;

86. Paris-Beyrouth, dans la limite de sept (7) fréquences hebdomadaires ;

87. Sénégal :

88. Bordeaux-Dakar ;

89. Lille-Dakar ;

90. Lyon-Dakar ;

91. Marseille-Dakar ;

92. Nantes-Dakar ;

93. Nice-Dakar ;

94. Toulouse-Dakar ;

95. Tunisie :

96. Bordeaux-Djerba ;

97. Bordeaux-Tunis ;

98. Lyon-Djerba ;

99. Lyon-Monastir ;

100. Lyon-Sfax ;

101. Lyon-Tunis ;

102. Marseille-Djerba ;

103. Marseille-Monastir ;

104. Marseille-Tunis ;

105. Montpellier-Tunis ;

106. Montpellier-Djerba ;

107. Nantes-Djerba ;

108. Nantes-Monastir ;

109. Nantes-Tunis ;

110. Nice-Djerba ;

111. Nice-Monastir ;

112. Nice-Tunis ;

113. Paris-Djerba ;

114. Paris-Hammamet ;

115. Paris-Monastir ;

116. Paris-Sfax ;

117. Paris-Tunis ;

118. Paris-Tozeur ;

119. Strasbourg-Djerba ;

120. Strasbourg-Tunis ;

121. Toulouse-Djerba ;

122. Toulouse-Tunis ;

123. Turquie :

124. Bordeaux-Istanbul ;

125. Lyon-Antalya ;

126. Lyon-Istanbul ;

127. Lyon-Izmir ;

128. Marseille-Antalya ;

129. Montpellier-Istanbul ;

130. Nantes-Antalya ;

131. Nantes-Istanbul ;

132. Paris-Ankara ;

133. Paris-Antalya ;

134. Paris-Bodrum ;

135. Paris-Istanbul ;

136. Paris-Izmir ;

137. Strasbourg-Istanbul.

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