Arrêté du 15 octobre 2009 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 octobre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021225964
Texte parentLEGITEXT000021225961
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 octobre 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans le tableau A-I annexé à l'arrêté du 30 décembre 2008 susvisé, les mentions suivantes sont ajoutées :

2. A. ― I. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'article 58 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'éducation nationale

3. NOMBRE d'emplois

4. Localisation

5. Intitulé du poste

6. Rectorat de l'académie de Caen

7. Adjoint au secrétaire général d'académie

8. 1

9. Rectorat de l'académie de Dijon

10. Adjoint au secrétaire général d'académie

11. 1

12. Rectorat de l'académie de Grenoble

13. Adjoint au secrétaire général d'académie, directeur des ressources humaines

14. 1

15. Rectorat de l'académie de Nantes

16. Adjoint au secrétaire général d'académie, en charge des moyens, du pilotage et du contrôle de gestion

17. 1

18. Rectorat de l'académie de Poitiers

19. Adjoint au secrétaire général d'académie

20. 1

21. Rectorat de l'académie de Strasbourg

22. Adjoint au secrétaire général d'académie

23. 1

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 30 décembre 2008
    Divisions : Art. A I

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021225964, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.