Arrêté du 15 octobre 2009 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 octobre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021225966
Texte parentLEGITEXT000021225961
Référencearticle 2 de l'arrêté du 15 octobre 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau B-I annexé à l'arrêté du 30 décembre 2008 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : I.-Les mentions suivantes sont supprimées :

2. B. ― I. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'éducation nationale

3. NOMBRE d'emplois

4. Localisation

5. Intitulé du poste

6. Rectorat de l'académie de Caen

7. Adjoint au secrétaire général d'académie

8. 1

9. Rectorat de l'académie de Dijon

10. Adjoint au secrétaire général d'académie

11. 1

12. Rectorat de l'académie de Grenoble

13. Adjoint au secrétaire général d'académie, directeur des ressources humaines

14. 1

15. Rectorat de l'académie de Nantes

16. En charge de la gestion des moyens

17. 1

18. Rectorat de l'académie de Poitiers

19. Adjoint au secrétaire général d'académie

20. 1

21. Rectorat de l'académie de Strasbourg

22. Adjoint au secrétaire général d'académie

23. 1

24. II. ― La mention suivante est ajoutée :

25. B. ― I. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'éducation nationale

26. NOMBRE d'emplois

27. Localisation

28. Intitulé du poste

29. Rectorat de l'académie de Corse

30. Chargé de mission

31. 1

32. III.-La mention :

33. B. ― I. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'éducation nationale

34. NOMBRE d'emplois

35. Localisation

36. Intitulé du poste

37. Rectorat de l'académie de Grenoble

38. Directeur de cabinet du recteur de l'académie

39. 1

40. Est remplacée par la mention :

41. B. ― I. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'article 57-2 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'éducation nationale

42. NOMBRE d'emplois

43. Localisation

44. Intitulé du poste

45. Rectorat de l'académie de Grenoble

46. Responsable de la division des personnels de l'administration

47. 1

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 30 décembre 2008
    Divisions : Art. B I

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021225966, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.