Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 octobre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021233061
Texte parentLEGITEXT000021233059
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 octobre 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 28 juillet 2009 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
2. « Art. 1er. ― La dernière session d'examen des brevets d'études professionnelles suivants aura lieu en 2010 :
3. ― mise en œuvre des matériaux option céramique ;
4. ― maintenance de véhicules automobiles, bateaux de plaisance et de pêche ;
5. ― outillages ;
6. ― mise en œuvre des matériaux option matériaux textiles ;
7. ― carrosserie ;
8. ― maintenance des véhicules et des matériels. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 juillet 2009 : art. 1
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.