Arrêté du 30 décembre 2008 · Article

Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 21 mars 2009 au 9 novembre 2013. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 30 décembre 2008

Rattachement

Annexe 3 : Prescriptions applicables aux feux de signalisation, aux installations radar et aux indicateurs de vitesse de giration

Annexes
Annexe 3 : Prescriptions applicables aux feux de signalisation, aux installations radar et aux indicateurs de vitesse de giration

IdentifiantLEGIARTI000028775687

Texte parentLEGITEXT000021248962

RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 30 décembre 2008 (version du 21 mars 2009)Légifrance →

1. Table des matières

Chapitre	1	Définitions
Article	1.01	Fanaux
	1.02	Feux de signalisation
	1.03	Sources lumineuses
	1.04	Optique
	1.05	Filtre
	1.06	Relation entre I_O, I_B et t
Chapitre	2	Prescriptions relatives aux feux de signalisation
Article	2.01	Couleur des feux de signalisation
	2.02	Intensité lumineuse et portée des feux de signalisation
	2.03	Dispersion des feux de signalisation
Chapitre	3	Prescriptions relatives aux fanaux
Article	3.01	Exigences techniques
Chapitre	4	Essais, agrément et marques
Article	4.01	Essais de type
	4.02	Procédure d'essai
	4.03	Certificat d'agrément
	4.04	Essais de contrôle
	4.05	Marques
Appendice	modèle de certificat d'agrément pour les fanaux de signalisation pour la navigation intérieure

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