Arrêté du 30 décembre 2008 · Article

Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 21 mars 2009 au 9 novembre 2013. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 30 décembre 2008
Rattachement
Partie IV : Prescriptions minimales et conditions d'essais relatives aux indicateurs de vitesse de giration pour la navigation intérieure
  1. Annexes
  2. Annexe 3 : Prescriptions applicables aux feux de signalisation, aux installations radar et aux indicateurs de vitesse de giration
  3. Partie IV : Prescriptions minimales et conditions d'essais relatives aux indicateurs de vitesse de giration pour la navigation intérieure
IdentifiantLEGIARTI000028824380
Texte parentLEGITEXT000021248962
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 30 décembre 2008 (version du 21 mars 2009)Légifrance →

1. Table des matières

Chapitre

1

Généralités

Articles

1.01

Domaine d'application

1.02

Fonction de l'indicateur de vitesse de giration

1.03

Essai préalable à l'agrément

1.04

Demande d'essai préalable à l'agrément

1.05

Agrément de type

1.06

Marques des appareils et numéro d'agrément

1.07

Déclaration du constructeur

1.08

Modifications aux appareils agréés

Chapitre

2

Prescriptions minimales générales relatives aux indicateurs de vitesse de giration

Articles

2.01

Construction, réalisation

2.02

Émission de parasites et compatibilité électromagnétique

2.03

Exploitation

2.04

Notice d'utilisation

2.05

Montage et contrôle du fonctionnement

Chapitre

3

Prescriptions opérationnelles minimales relatives aux indicateurs de vitesse de giration

Articles

3.01

Accès à l'indicateur de vitesse de giration

3.02

Indication de la vitesse de giration

3.03

Domaine de mesure

3.04

Précision de la vitesse de giration indiquée

3.05

Sensibilité

3.06

Contrôle de fonctionnement

3.07

Insensibilité à d'autres mouvements typiques du bateau

3.08

Insensibilité aux champs magnétiques

3.09

Appareils répétiteurs

Chapitre

4

Prescriptions techniques minimales relatives aux indicateurs de vitesse de giration

Articles

4.01

Exploitation

4.02

Dispositifs d'amortissement

4.03

Raccordement d'appareils supplémentaires

Chapitre

5

Conditions et procédure d'essai des indicateurs de vitesse de giration

Articles

5.01

Sécurité, capacité de charge et diffusion de parasites

5.02

Émission de parasites et compatibilité électromagnétique

5.03

Procédure d'essai

Appendice

Limites de tolérance des erreurs d'indication des indicateurs de vitesse de giration

Aller plus loin

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