Arrêté du 30 décembre 2008 · Article

Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 21 mars 2009 au 9 novembre 2013. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 30 décembre 2008
Rattachement
Partie V : Prescriptions relatives à l'installation et au contrôle de fonctionnement d'appareils radar de navigation et d'indicateurs de vitesse de giration pour bateaux de la navigation intérieure
  1. Annexes
  2. Annexe 3 : Prescriptions applicables aux feux de signalisation, aux installations radar et aux indicateurs de vitesse de giration
  3. Partie V : Prescriptions relatives à l'installation et au contrôle de fonctionnement d'appareils radar de navigation et d'indicateurs de vitesse de giration pour bateaux de la navigation intérieure
IdentifiantLEGIARTI000028830302
Texte parentLEGITEXT000021248962
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 30 décembre 2008 (version du 21 mars 2009)Légifrance →

1. Table des matières

2. Article 1 Objectif des présentes prescriptions

3. Article 2 Agrément des appareils

4. Article 3 Sociétés spécialisées agréées

5. Article 4 Prescriptions applicables à l'alimentation électrique à bord

6. Article 5 Montage de l'antenne radar

7. Article 6 Montage de l'appareil d'affichage et du bloc de commande

8. Article 7 Montage de l'indicateur de vitesse de giration

9. Article 8 Installation du détecteur de position

10. Article 9 Contrôle du montage et du fonctionnement

11. Article 10 Attestation relative au montage et au fonctionnement

12. Appendice :

13. Modèle d'attestation relative au montage et au fonctionnement de l'appareil radar et de l'indicateur de vitesse de giration

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000028830302, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.