Arrêté du 28 octobre 2009 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 18 novembre 2009 au 6 novembre 2019.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 28 octobre 2009

RattachementTITRE IER : DISPOSITIONS COMMUNES

IdentifiantLEGIARTI000021277804

Texte parentLEGITEXT000021277791

Référencearticle 1 de l'arrêté du 28 octobre 2009 (version du 18 novembre 2009)Légifrance →

1. La première année des études de santé est commune aux études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et de sage-femme. Elle peut l'être également avec certaines formations paramédicales dans des conditions définies par arrêté des ministres chargés de la santé et de l'enseignement supérieur.

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