Arrêté du 28 octobre 2009 · Article

Article 7

Article abrogé, en vigueur du 18 novembre 2009 au 6 novembre 2019.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 28 octobre 2009

RattachementTITRE IER : DISPOSITIONS COMMUNES

IdentifiantLEGIARTI000021277810

Texte parentLEGITEXT000021277791

Référencearticle 7 de l'arrêté du 28 octobre 2009 (version du 18 novembre 2009)Légifrance →

1. Les épreuves portant sur l'unité d'enseignement « santé, société, humanité », prévue en annexe du présent arrêté, sont organisées, au moins en partie, sous forme rédactionnelle. Les épreuves à caractère rédactionnel font l'objet d'une double correction.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.