Arrêté du 5 novembre 2009 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 novembre 2009
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000021285189
Texte parentLEGITEXT000021285184
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 5 novembre 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E LISTE DES EMPLOIS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'AVIATION CIVILE SUSCEPTIBLES DE DONNER LIEU À L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITÉ TEMPORAIRE DE MOBILITÉ (Complément à l'annexe de l'arrêté du 8 décembre 2008 modifié en dernier lieu par l'arrêté du 20 octobre 2009)

2. GRAND SERVICE

3. SERVICE

4. LIEU

5. EMPLOI

6. NOMBRE de postes

7. SEFA (service d'exploitation de la formation aéronautique)

8. Echelon de direction

9. Castelnaudary

10. Ouvrier d'Etat « technicien cellule et moteur aéronef ».

11. 1

12. Département technique (T)

13. Ouvrier d'Etat « technicien avionique ».

14. 1

15. Centre de formation

16. Montpellier

17. Ouvrier d'Etat « technicien cellule et moteur aéronef ».

18. 1

19. Saint-Yan

20. Ouvrier d'Etat « technicien cellule et moteur aéronef ».

21. 1

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 8 décembre 2008 : art. Annexe

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