Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 16 novembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021310371
Texte parentLEGITEXT000021310369
Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 novembre 2009Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de pur sang (1).
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 16 janvier 2003
Annexe
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