Arrêté du 23 novembre 2009 · Article

Article 3

Article abrogé, en vigueur du 27 novembre 2009 au 24 août 2016.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 novembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021336649
Texte parentLEGITEXT000021336622
Référencearticle 3 de l'arrêté du 23 novembre 2009 (version du 27 novembre 2009)Légifrance →

1. Le centre est dirigé par un directeur nommé par le ministre de la défense, sur proposition du directeur des ressources humaines du ministère de la défense, pour une durée de trois ans, renouvelable une fois.

2. Le directeur du centre de formation au management du ministère de la défense est assisté d'un adjoint, nommé par arrêté du ministre de la défense sur sa proposition pour une durée de trois ans renouvelable une fois et qui le supplée en cas d'absence ou d'empêchement.

3. Le centre comprend un comité directeur et un comité scientifique et pédagogique.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021336649, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.